Association

 

ASSOCIATION DU PATRONYME DERVILLÉ

STATUTS

ARTICLE 1

Il est formé entre les personnes adhérentes aux présents statuts, une Association régie par la loi de JUILLET 1901.

ARTICLE 2

DÉNOMINATION :

Cette Association prendra pour titre :

" Association du Patronyme DERVILLÉ et apparentés " (Les DERVILLÉ).

ARTICLE 3

BUTS :

Cette Association a pour buts :

- Réunir les descendants de Antoine Dervillé (1750 - 23/8/1823 ) pour le moment.

- Réunir les homonymes patronymiques suivant :

= Dervillé, Dervillée, Dervillers, D'hervillé, Dhervilley,

= Derville, Dervil, Dervillee, Dherville, D'herville,

= Durvil,

- Développer les liens entre ses membres.

ARTICLE 4

SIEGE :

Elle a son siège social au domicile du fondateur Michel Dervillé 8 rue des Baillauds 44700 ORVAULT, ou ultérieurement en tout autre lieu décidé et voté par l'assemblée générale.

ARTICLE 5

DURÉE :

La durée de l'Association est illimitée.

L'Association est formée en premier lieu par ses fondateurs.

ARTICLE 6

ADMISSION :

L'Assemblée Générale est constituée des descendants des Patronymes définis à l'ARTICLE 3, adhérents aux présents statuts et à jour de leur cotisation annuelle.

ARTICLE 7

DÉMISSION - RADIATION :

La qualité de membre se perd,

ARTICLE 8

L'ASSOCIATION EST ADMINISTRÉE PAR UN CONSEIL D'ADMINISTRATION :

Il se compose de :

- 6 Membres issus des descendants d'Antoine Dervillé.

- 2 Membres issus d'autres descendants de Dervillé.

- 2 Membres issus d'autres homonymes.

ARTICLE 9

La durée du mandat d'Administrateur est de 3 ans renouvelable par tiers.

ARTICLE 10

LE BUREAU :

Le Conseil d'Administration désigne en son sein un bureau composé de quatre Membres et chargé d'administrer l'Association.

Il se compose de :

° Un Président,

° Un Vice-Président,

° Un Trésorier,

° Un Secrétaire.

Les Membres du Bureau sont élus pour une durée d'un an.

ARTICLE 11

RESSOURCES :

Les ressources de l'Association se composent :

De cotisations de ses Membres dont le montant est fixé, chaque année, par l'Assemblée Générale, la première année celle-ci est fixée à 15 Euros ou 100 FF.

Des subventions qui peuvent lui être accordées par l'Etat, les Collectivités et Etablissements Publics.

Des sommes prévues en contre partie de prestations fournies par l'Association.

De toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

ARTICLE 12

DÉPENSES :

Les dépenses sont ordonnées par le Président qui peut déléguer ce pouvoir aux autres Membres du bureau.

ARTICLE 13

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE :

L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an, et chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil d'Administration ou sur demande d'au moins un tiers de ses membres.

Son Ordre du Jour est réglé par le Bureau.

Elle entend les rapports sur la gestion du bureau.

ARTICLE 14

DÉCISION :

Toute délibération doit être adoptée à la majorité des Membres de l'Association présents ou représentés à l'Assemblée Générale et à jour de leur cotisation.

ARTICLE 15

DISSOLUTION :

La dissolution de l'Association ne peut se décider qu'à l'unanimité de ses Membres.

ARTICLE 16

DÉCLARATION :

La présente Association sera déclarée à la PRÉFECTURE de NANTES, conformément à l'ARTICLE 5 de la LOI de JUILLET 1901, par son Membre fondateur.

ARTICLE 17

MODIFICATION :

Toute modification, ou changement des statuts, sera déclarée dans un délai de trois mois.

Ces modifications et changements ne sont opposables aux tiers qu'à partir du jour où ils auront été déclarés.

 

Le PRÉSIDENT :                               Michel Dervillé

Le VICE-PRÉSIDENT :                      Suzanne Commelin

Le SECRÉTAIRE :                            Annie Boursier Commelin

Le TRÉSORIER :                              Michel Dervillé

 

pour nous rejoindre écrire pour l'instant

à michel dervillé.

 

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